L’association ORCA applique un tarif dégressif pour les adhérents lors de l’inscription à certaines activités.
Le but étant de faire participer les adhérents à toutes les activités qu’ils souhaitent, en modulant les contraintes financières.
Nous retenons le principe de prendre le revenu de la famille entière, c’est-à-dire l’adhérent, le conjoint et les enfants inscrits sur la feuille d’adhésion ORCA, et c’est bien sûr toute la famille qui est susceptible de participer aux activités proposées. L’idée est d’appliquer 3 tarifs différents selon le quotient familial de la famille.
Pour cela, nous utilisons toujours la dernière feuille avis d'imposition en vigueur.
Pour un couple ayant des déclarations d’impôts séparées, il faudra tenir compte des 2 déclarations d’impôts.
Le calcul, se fera selon le principe du QF (quotient familial):
QF = Revenu Brut Global (sur le dernier avis d’impôt sur le revenu ) / nombre de parts du foyer fiscal
Tranches du Quotient Familial:
- Tranche A > 31 500 €
- Tranche B > 20 500 € ou < 31 500 €
- Tranche C < 20 500 €
La présidente (Patricia Mbongue) ou la trésoriere (Rachelle Tartarin) d'ORCA, vérifieront toute demande de tarification de l’adhérent et fournira à l'adhérent la tranche dans laquelle il se trouve pour l'année en cours.
Pour les adhérents ne souhaitant pas calculer leur QF, le tarif A sera appliqué automatiquement.
Modifié le 13 septembre 2022